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📍Règlement intérieur et conditions pour les élèves loisir
📍Règlement intérieur et conditions pour les stagiaires de la Formation Professionnelle
📍statuts de l'association


Règlement intérieur et conditions pour les élèves loisir

Article 1 - Adhésion
Toute entrée dans l’association implique l’envoi en ligne d’une fiche d’adhésion complétée, et le règlement d’une adhésion au tarif de :
  • 1€ pour les personnes prenant de 2 à 8 heures de cours
  • 10€ pour les personnes prenant plus de 8 heures de cours
 
Article 2 - Paiement des cours
Tout cours pris devra être payé soit :
- en une fois sur l'agenda en ligne le jour de l'ouverture des inscriptions.
- en une fois par virement bancaire début septembre
- de façon échelonnée par prélèvement bancaire une fois par mois tout au long de l'année
- avec des chèques vacances
- avec la carte sortir
Le cumul d’achats de pass ne permet pas l’accès au tarif du pass supérieur.
Exemple : deux pass de 10 heures n’équivalent pas à un pass de 20 heures.
 
Article 3 - Conditions de remboursement 
  • Tout cours réservé est dû.
  • Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas particulier, étudié par le bureau de l’association.
    • Si cas particulier, le bureau n’ira pas au-delà de deux cours remboursés par personnes au total dans l’année. 
  • Un bon cadeau n’est ni échangeable ni remboursable.
 
Article 4 - Conditions d’annulation et de repositionnement pour les cours de l’agenda en ligne :
  • Jusqu’à 15 jours avant la date prévue du cours, le créneau réservé peut être annulé par l’adhérent(e) sur l’agenda en ligne, il est alors repositionnable par l’intéressé(e), sous réserve de place disponible.
  • En-deçà de ce délai de 15 jours, l’adhérent(e) n’a plus la main sur l’agenda en ligne et doit contacter le Bureau pour que ce dernier “libère” le créneau annulé.
Si ce dernier est réservé par une autre personne, alors l’adhérent(e) peut à nouveau positionner son cours, faute de quoi il sera dû.
  • L’effectif des cours est limité à 4 élèves. Au-delà de 4 inscriptions, une liste d’attente est ouverte. L’adhérent(e) qui passe de « liste d’attente » à « liste principale » reçoit un mail d’information. À réception de ce dernier, elle a 48h pour contacter le Bureau afin de se désister si elle n’est plus disponible. Sinon le cours est dû.
  • Les cours sont à positionner dans l’année scolaire de l’achat.
 
Article 5 – Responsabilité
L’association décline toute responsabilité en cas de détérioration, perte ou vol des objets déposés dans les locaux.
 
Article 6 - Comportement
Les cours se font dans le respect de chacun(e). Toute personne participant au cours se doit de prendre soin du matériel.
 
Article 7 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est modifiable par les membres du bureau, susceptibles de le mettre à jour pour chaque rentrée scolaire.
Le présent règlement intérieur a été modifié par le bureau à l'unanimité le 11 juin 2024.
 
Association Loi 1901 enregistrée sous le N° W353015659 à la préfecture de Rennes - N° Siret 831 013 263 00015
Catégorie juridique: 9220 Association déclarée  - 
Web : www.piqueusesdidees.fr Email : [email protected] – Tél : 06.45.30.34.35


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